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Qonverg SAS
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Hébergement

Les données de santé collectées via la plateforme Qonverg sont hébergées par un prestataire certifié Hébergeur de Données de Santé (HDS), conformément à l’article L.1111-8 du Code de la santé publique.

Hébergeur : [Nom de l’hébergeur HDS]
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Certification HDS : [Numéro de certification]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur la plateforme Qonverg (textes, visuels, logo, interface) est la propriété exclusive de Qonverg SAS. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Responsabilité

Qonverg est un outil d’aide à la continuité des soins. Il ne se substitue en aucun cas à une consultation médicale ou psychiatrique. En cas d’urgence, contactez le 15 (SAMU) ou le 3114 (numéro national de prévention du suicide).

Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : hello@qonverg.fr

Logiciels libres et open source

L’application mobile Qonverg est un travail dérivé de Mattermost Mobile,
© 2016-présent Mattermost, Inc., distribué sous licence Apache, version 2.0.

Le code source original a été modifié par 9corp afin d’adapter
l’application aux besoins du service Qonverg.

Vous pouvez obtenir une copie de la licence Apache 2.0 à l’adresse suivante :
https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Sauf disposition contraire de la loi applicable ou accord écrit, les logiciels
distribués sous cette licence le sont « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITION
D’AUCUNE SORTE, expresse ou implicite.

Composants tiers

L’application intègre les composants open source suivants, chacun soumis à sa
propre licence : https://github.com/mattermost/mattermost-mobile/blob/main/NOTICE.txt